{"id":1484,"date":"2026-05-07T12:14:24","date_gmt":"2026-05-07T17:14:24","guid":{"rendered":"https:\/\/lpsgrupo.com\/?page_id=1484"},"modified":"2026-05-07T12:20:30","modified_gmt":"2026-05-07T17:20:30","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/aviso-legal\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales"},"content":{"rendered":"<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"1-objeto-y-aceptacion\">1. OBJET ET ACCEPTATION<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le pr\u00e9sent avis l\u00e9gal r\u00e9glemente l'utilisation du site web (ci-apr\u00e8s, LE SITE WEB), dont le titulaire est LICENCIAS, PROYECTOS, SEGURIDAD Y SALUD S.L. (ci-apr\u00e8s, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB).<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La navigation sur le site web du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE conf\u00e8re la condition d'utilisateur de celui-ci et implique l'acceptation pleine et sans r\u00e9serve de chacune des dispositions incluses dans le pr\u00e9sent Avis L\u00e9gal, qui peuvent subir des modifications.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'utilisateur s'engage \u00e0 faire un usage correct du site web conform\u00e9ment aux lois, \u00e0 la bonne foi, \u00e0 l'ordre public, aux usages du commerce et au pr\u00e9sent Avis L\u00e9gal. L'utilisateur sera responsable envers LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou envers des tiers de tous les dommages et pr\u00e9judices qui pourraient \u00eatre caus\u00e9s en raison du non-respect de ladite obligation.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"2-identificacion-y-comunicaciones\">2. IDENTIFICATION ET COMMUNICATIONS<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, en application de la loi 34\/2002 du 11 juillet relative aux services de la soci\u00e9t\u00e9 de l'information et du commerce \u00e9lectronique, vous informe que :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Le responsable est LICENCIAS, PROYECTOS, SEGURIDAD Y SALUD S.L.<\/li>\n\n\n\n<li>Son CIF est : B86582756<\/li>\n\n\n\n<li>Son domicile est situ\u00e9 \u00e0 : C\/Haya n\u00ba4, 3\u00e8me \u00e9tage, Bureau 1, (28044) Madrid<\/li>\n\n\n\n<li>Inscrite au registre du commerce de Madrid au tome 30478, section GNE, inscription 1 de la feuille M-548469<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Pour communiquer avec nous, nous mettons \u00e0 votre disposition diff\u00e9rents moyens de contact que nous d\u00e9taillons ci-dessous : info@lpsgrupo.com<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Toutes les notifications et communications entre les utilisateurs et LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB seront consid\u00e9r\u00e9es comme efficaces, \u00e0 toutes fins utiles, lorsqu'elles seront effectu\u00e9es par courrier postal ou par tout autre moyen parmi ceux d\u00e9taill\u00e9s ci-dessus.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"3-condiciones-de-acceso-y-utilizacion\">3. CONDITIONS D'ACC\u00c8S ET D'UTILISATION<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le site web et ses services sont d'acc\u00e8s libre et gratuit, n\u00e9anmoins, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB subordonne l'utilisation de certains des services offerts sur son site au remplissage pr\u00e9alable du formulaire correspondant.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'utilisateur garantit l'authenticit\u00e9 et l'actualit\u00e9 de toutes les donn\u00e9es qu'il communique au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et sera le seul responsable des d\u00e9clarations fausses ou inexactes qu'il fera.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'utilisateur s'engage express\u00e9ment \u00e0 faire un usage ad\u00e9quat des contenus et services du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et \u00e0 ne pas les utiliser pour, entre autres :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>Diffuser des contenus d\u00e9lictuels, violents, pornographiques, racistes, x\u00e9nophobes, offensants, faisant l'apologie du terrorisme ou, d'une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, contraires \u00e0 la loi ou \u00e0 l'ordre public.<\/li>\n\n\n\n<li>Introduire dans le r\u00e9seau des virus informatiques ou r\u00e9aliser des actions susceptibles d'alt\u00e9rer, d'endommager, d'interrompre ou de g\u00e9n\u00e9rer des erreurs ou des dommages dans les documents \u00e9lectroniques, les donn\u00e9es ou les syst\u00e8mes physiques et logiques du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers ; ainsi qu'emp\u00eacher l'acc\u00e8s d'autres utilisateurs au site web et \u00e0 ses services par la consommation massive des ressources informatiques \u00e0 travers lesquelles le PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB fournit ses services.<\/li>\n\n\n\n<li>Tenter d'acc\u00e9der aux comptes de messagerie d'autres utilisateurs ou \u00e0 des zones restreintes des syst\u00e8mes informatiques du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers et, le cas \u00e9ch\u00e9ant, d'extraire des informations.<\/li>\n\n\n\n<li>Porter atteinte aux droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle ou industrielle, ainsi que violer la confidentialit\u00e9 des informations du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ou de tiers.<\/li>\n\n\n\n<li>Usurper l'identit\u00e9 d'un autre utilisateur, des administrations publiques ou d'un tiers.<\/li>\n\n\n\n<li>Reproduire, copier, distribuer, mettre \u00e0 disposition ou communiquer publiquement de toute autre mani\u00e8re, transformer ou modifier les contenus, \u00e0 moins de disposer de l'autorisation du titulaire des droits correspondants ou que cela soit l\u00e9galement permis.<\/li>\n\n\n\n<li>Recueillir des donn\u00e9es \u00e0 des fins publicitaires et pour envoyer de la publicit\u00e9 de toute nature et des communications \u00e0 des fins de vente ou d'autres natures commerciales sans demande ni consentement pr\u00e9alable de votre part.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Tous les contenus du site web, tels que les textes, photographies, graphiques, images, ic\u00f4nes, technologie, logiciels, ainsi que leur conception graphique et leurs codes sources, constituent une \u0153uvre dont la propri\u00e9t\u00e9 appartient au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, sans qu'aucun des droits d'exploitation sur ceux-ci ne puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme c\u00e9d\u00e9 \u00e0 l'utilisateur au-del\u00e0 de ce qui est strictement n\u00e9cessaire pour l'utilisation correcte du site.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">En d\u00e9finitive, les utilisateurs qui acc\u00e8dent \u00e0 ce site Web peuvent visualiser les contenus et effectuer, le cas \u00e9ch\u00e9ant, des copies priv\u00e9es autoris\u00e9es \u00e0 condition que les \u00e9l\u00e9ments reproduits ne soient pas c\u00e9d\u00e9s ult\u00e9rieurement \u00e0 des tiers, ni install\u00e9s sur des serveurs connect\u00e9s \u00e0 des r\u00e9seaux, ni fassent l'objet d'aucun type d'exploitation. De m\u00eame, toutes les marques, noms commerciaux ou signes distinctifs de toute nature qui apparaissent sur le site Web sont la propri\u00e9t\u00e9 du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, sans qu'il puisse \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 que l'utilisation ou l'acc\u00e8s \u00e0 celui-ci conf\u00e8re \u00e0 l'utilisateur un quelconque droit sur ces derniers.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">La distribution, la modification, la cession ou la communication publique des contenus ainsi que tout autre acte qui n'aura pas \u00e9t\u00e9 express\u00e9ment autoris\u00e9 par le titulaire des droits d'exploitation sont interdits.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'\u00e9tablissement d'un hyperlien n'implique en aucun cas l'existence de relations entre LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB et le propri\u00e9taire du site web sur lequel il est \u00e9tabli, ni l'acceptation et l'approbation par LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB de ses contenus ou services. Les personnes qui se proposent d'\u00e9tablir un hyperlien devront pr\u00e9alables solliciter l'autorisation \u00e9crite du PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB. En tout \u00e9tat de cause, l'hyperlien permettra uniquement l'acc\u00e8s \u00e0 la page d'accueil (home-page) de notre site web, de m\u00eame qu'il devra s'abstenir de formuler des d\u00e9clarations ou des indications fausses, inexactes ou incorrectes concernant LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB, ou d'inclure des contenus illicites, contraires aux bonnes m\u0153urs et \u00e0 l'ordre public. LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB n'est pas responsable de l'usage que chaque utilisateur fait des mat\u00e9riels mis \u00e0 disposition sur ce site web ni des actions qu'il r\u00e9alise sur la base de ceux-ci.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"4-exclusion-de-garantias-y-de-responsabilidad\">4. EXCLUSION DE GARANTIES ET DE RESPONSABILIT\u00c9<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Le contenu de ce site web rev\u00eat un caract\u00e8re g\u00e9n\u00e9ral et a une finalit\u00e9 purement informative, sans qu'il soit pleinement garanti que l'acc\u00e8s \u00e0 tous les contenus, ni leur exhaustivit\u00e9, leur exactitude, leur validit\u00e9 ou leur actualit\u00e9, ni leur ad\u00e9quation ou leur utilit\u00e9 pour un objectif sp\u00e9cifique soient assur\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB exclut, dans toute la mesure permise par la l\u00e9gislation, toute responsabilit\u00e9 pour les dommages et pr\u00e9judices de toute nature d\u00e9coulant de :<\/p>\n\n\n\n<ul class=\"wp-block-list\">\n<li>L'impossibilit\u00e9 d'acc\u00e9der au site web ou le manque de v\u00e9racit\u00e9, d'exactitude, d'exhaustivit\u00e9 et\/ou d'actualit\u00e9 des contenus, ainsi que l'existence de vices et de d\u00e9fauts de toute nature parmi les contenus transmis, diffus\u00e9s, stock\u00e9s ou mis \u00e0 disposition auxquels on a acc\u00e9d\u00e9 par le biais du site web ou des services offerts.<\/li>\n\n\n\n<li>La pr\u00e9sence de virus ou d'autres \u00e9l\u00e9ments dans les contenus susceptibles de provoquer des alt\u00e9rations dans les syst\u00e8mes informatiques, les documents \u00e9lectroniques ou les donn\u00e9es des utilisateurs.<\/li>\n\n\n\n<li>Le non-respect des lois, de la bonne foi, de l'ordre public, des usages du commerce et du pr\u00e9sent avis juridique r\u00e9sultant d'une mauvaise utilisation du site web. En particulier, et \u00e0 titre d'exemple, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 quant aux actions de tiers qui violeraient les droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle et industrielle, les secrets d'affaires, les droits \u00e0 l'honneur, \u00e0 l'intimit\u00e9 personnelle et familiale et \u00e0 l'image propre, ainsi que la r\u00e9glementation en mati\u00e8re de concurrence d\u00e9loyale et de publicit\u00e9 illicite.<\/li>\n<\/ul>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">De m\u00eame, LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 concernant les informations qui se trouvent en dehors de ce site web et qui ne sont pas g\u00e9r\u00e9es directement par notre webmestre. La fonction des liens apparaissant sur ce site web est exclusivement d'informer l'utilisateur sur l'existence d'autres sources susceptibles d'\u00e9largir les contenus offerts par ce site web. LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB ne garantit ni n'est responsable du fonctionnement ou de l'accessibilit\u00e9 des sites li\u00e9s ; et il ne sugg\u00e8re, n'invite ou ne recommande pas non plus la visite de ceux-ci, de sorte qu'il ne sera pas non plus responsable du r\u00e9sultat obtenu. LE PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB n'est pas responsable de l'\u00e9tablissement d'hyperliens par des tiers.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"5-politica-de-privacidad\">5. POLITIQUE DE CONFIDENTIALIT\u00c9<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Vous pouvez consulter notre politique de confidentialit\u00e9 sur le lien suivant.<\/p>\n\n\n\n<figure class=\"wp-block-embed is-type-wp-embed is-provider-lps-grupo wp-block-embed-lps-grupo\"><div class=\"wp-block-embed__wrapper\">\n<blockquote class=\"wp-embedded-content\" data-secret=\"2DeabXIPsg\"><a href=\"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/politica-de-privacidad\/\">Politique de confidentialit\u00e9<\/a><\/blockquote><iframe class=\"wp-embedded-content\" sandbox=\"allow-scripts\" security=\"restricted\" style=\"position: absolute; visibility: hidden;\" title=\"\u00abPolitique de confidentialit\u00e9 \u2014 LPS Grupo\" src=\"https:\/\/lpsgrupo.com\/politica-de-privacidad\/embed\/#?secret=PH3nhO86HB#?secret=2DeabXIPsg\" data-secret=\"2DeabXIPsg\" width=\"600\" height=\"338\" frameborder=\"0\" marginwidth=\"0\" marginheight=\"0\" scrolling=\"no\"><\/iframe>\n<\/div><\/figure>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"6-procedimiento-en-caso-de-realizacion-de-actividades-de-caracter-ilicito\">6. PROC\u00c9DURE EN CAS DE R\u00c9ALISATION D'ACTIVIT\u00c9S \u00c0 CARACT\u00c8RE ILLICITE<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Dans le cas o\u00f9 un utilisateur ou un tiers estimerait qu'il existe des faits ou des circonstances r\u00e9v\u00e9lant le caract\u00e8re illicite de l'utilisation de tout contenu et\/ou de la r\u00e9alisation de toute activit\u00e9 sur les pages Web incluses ou accessibles via le site Web, il devra envoyer une notification au PROPRI\u00c9TAIRE DU SITE WEB en s'identifiant d\u00fbment, en sp\u00e9cifiant les pr\u00e9tendues infractions et en d\u00e9clarant express\u00e9ment et sous sa responsabilit\u00e9 que les informations fournies dans la notification sont exactes.<\/p>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">Les parties se soumettent express\u00e9ment, pour toute question ou divergence qui pourrait surgir en raison de l'interpr\u00e9tation, de l'observation et de l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent contrat, \u00e0 la juridiction et \u00e0 la comp\u00e9tence des tribunaux correspondant au domicile de l'utilisateur ou \u00e0 ceux du lieu d'ex\u00e9cution de l'obligation contractuelle.<\/p>\n\n\n\n<h4 class=\"wp-block-heading\" id=\"7-publicaciones\">7. PUBLICATIONS<\/h4>\n\n\n\n<p class=\"wp-block-paragraph\">L'information administrative fournie par le biais du site web ne remplace pas la publicit\u00e9 l\u00e9gale des lois, r\u00e9glementations, plans, dispositions g\u00e9n\u00e9rales et actes qui doivent \u00eatre formellement publi\u00e9s dans les journaux officiels des administrations publiques, qui constituent le seul instrument faisant foi de leur authenticit\u00e9 et de leur contenu. L'information disponible sur ce site web doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme un guide sans valeur juridique.<\/p>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"<p>1. OBJETO Y ACEPTACI\u00d3N El presente aviso legal regula el uso del sitio web (en adelante, LA WEB), del que es titular LICENCIAS, PROYECTOS, SEGURIDAD Y SALUD S.L. (en adelante, EL PROPIETARIO DE LA WEB). La navegaci\u00f3n por el sitio web de EL PROPIETARIO DE LA WEB atribuye la condici\u00f3n de usuario del mismo e [&hellip;]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-1484","page","type-page","status-publish","hentry"],"blocksy_meta":{"content_style_source":"inherit","vertical_spacing_source":"custom","styles_descriptor":{"styles":{"desktop":"[data-prefix=\"single_page\"] .entry-header .page-title {--theme-font-size:30px;} [data-prefix=\"single_page\"] .entry-header .entry-meta {--theme-font-weight:600;--theme-text-transform:uppercase;--theme-font-size:12px;--theme-line-height:1.3;}","tablet":"","mobile":""},"google_fonts":[],"version":7},"page_structure_type":"type-3","has_hero_section":"enabled","hero_elements":[{"id":"custom_title","enabled":true,"heading_tag":"h1","title":"Inicio","__id":"XVi_cktrn5gw8B9CzDEEv"},{"id":"custom_description","enabled":false,"description_visibility":{"desktop":true,"tablet":true,"mobile":false},"__id":"pMSUWI10ApI-cbNGqwruD"},{"id":"custom_meta","enabled":false,"meta_elements":[{"id":"author","enabled":true,"label":"Por","has_author_avatar":"yes","avatar_size":25},{"id":"post_date","enabled":true,"label":"El","date_format_source":"default","date_format":"M j, Y"},{"id":"updated_date","enabled":false,"label":"El","date_format_source":"default","date_format":"M j, Y"},{"id":"categories","enabled":false,"label":"En","style":"simple"},{"id":"comments","enabled":true}],"page_meta_elements":{"joined":true,"articles_count":true,"comments":true},"__id":"6dPVROiiQtYUjwpGhagIw"},{"id":"breadcrumbs","enabled":false,"__id":"sVsTrGHgKWfJX-M33xAAw"},{"id":"content-block","enabled":false,"__id":"UORgSmADJOq2cWccfGBSb"}],"pageTitleFont":{"family":"Default","variation":"Default","size":"30px","line-height":"CT_CSS_SKIP_RULE","letter-spacing":"CT_CSS_SKIP_RULE","text-transform":"CT_CSS_SKIP_RULE","text-decoration":"CT_CSS_SKIP_RULE"}},"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1484","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1484"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/1484\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/lpsgrupo.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1484"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}